La prise en compte de l’environnement dans le Territoire répond à deux problématiques sensiblement différentes. La terre Adélie, partie du continent antarctique, est régie par un dispositif découlant de différents traités internationnaux, les trois autres districts entrent dans un cadre plus classique.

 

La terre Adélie

La réglementation

L’administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises, en l’état actuel du droit, est le gestionnaire d’un certain nombre de procédures au titre duquel il accorde des autorisations pour la terre Adélie. Ce district, partie intégrante des Taaf, est donc soumis au principe de spécialité législative.

On peut ainsi relever :

- animaux : toutes les espèces présentes en terre Adélie sont protégées au titre de la convention de Washington ainsi que par l’arrêté du ministre de l’environnement du 14 août 1998. Dès lors, tout projet affectant une espèce protégée (manipulation, prélèvement d’œufs, …) fait l’objet d’une autorisation. Celle-ci est accordée, sur la base du titre 1er du Livre IV du Code de l’Environnement, après consultation du CNPN (Conseil National de la Protection de la Nature), par l’administrateur supérieur (modèle d’autorisation).

- bâtiments : un arrêté n°2000-35 de l’administrateur supérieur, du 10 novembre 2000 a créé une réglementation de la construction. Tout projet de construction d’un bâtiment est soumis à une autorisation ((modèle d’autorisation).

- zones protégées : la liste des zones protégées en Antarctique est fixée au niveau international par les Etats parties au Traité sur l’Antarctique (1951). L’accès à ces zones fait l’objet d’une demande présentée à l’administrateur supérieur qui précise l’objet et les modalités (nombre de personnes notamment) des visites programmées ((modèle d’autorisation).

L’environnement

L’archipel de Pointe Géologie est unique en Antarctique sur le plan de l’avifaune, 8 des 9 espèces d’oiseaux que compte l’Antarctique au sens strict s’y reproduisant : manchot empereur (Aptenodytes forsteri), skua antarctique (Catharacta maccormicki), manchot Adélie (Pygoscelis adeliae), pétrel de Wilson (Oceanites oceanicus), pétrel géant (Macronectes giganteus), fulmar antarctique (Fulmarus glacioides), pétrel des neiges (Pagodroma nivea) et damier du Cap (Daption capense). Une espèce de mammifères marins, le phoque de Weddell (Leptonychotes weddellii), s’y reproduit également. De plus, la colonie de manchots empereurs est la seule se trouvant à proximité immédiate de la base, permettant à un grand nombre d’études d’avoir lieu. L’importance de la faune est donc qualitative (huit espèces sur neuf) et quantitative (une des quarante colonies de Manchots empereurs, une des quatre colonies antarctiques de Pétrels géants antarctiques). Mais l’Archipel est petit (la plus grande des îles, l’Ile des Pétrels, ne fait que 900 m de long) et la densité d’oiseaux y est élevée. La situation est à la fois originale et unique mais l’exiguïté des lieux nécessite une attention accrue, qui s’est notamment traduite par la désignation lors de l’ATCM de Séoul en 1995 de la Zone spécialement protégée n°120.

 

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